Tout afficher 33 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Origine
Présentation du contenu
Nomination de Jean-Michel Claudel comme successeur de Louis Holder dans la charge de prévôt de Merxheim (novembre-décembre 1782).
Forêt de Merxheim :
Litige avec les habitants au sujet du droit d'usage de la forêt (1767). Coupes, procès-verbal de visite, etc. (XVIIIe siècle).
Voy. T 1231 : terrains litigieux entre les communautés d'Issenheim et de Merxheim.
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Mi : 33 vues
Notes
Ancienne cote : T 1233
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.