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GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/212/1-MC/APM/GR/212/13

Date

1362-1657

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 212

Procès par devant le Parlement de Provence entre l'évêque (Innocent Cibo) et le chapitre de Marseille et la communauté de Méounes, d'une part, le chapitre de Toulon, Honoré de Thomas, Alban du Puget, coseigneurs de Néoules, et la communauté de ce lieu, d'autre.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/212/8-MC/APM/GR/212/9

Date

03/05/1521-14/10/1538

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Au sujet de « certains quartiers de terroir, tant de pasturer que dysmer, exploicter et faire exploicter ausdits quartiers ». 1521-1538.

La pièce 7 contient l'acte de division des territoires de Méounes et de la Roquebrussane, du 3 mai 1521. Celui de la division des territoires de Méounes et de Néoules, du 14 octobre 1538.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 212,P.8-9