T - Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/1-MC/APM/T/1419

Date

687-2014

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/673-MC/APM/T/723

Date

687-1798

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Documents en relation

Voir aussi MC/APM/T/730 pour Château-Porcien.

Mouvances relatives à la principauté de Château-Porcien, 1608-1782 

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/682

Date

1608-1782

Particularité physique

Liasse. 4 cahiers et 10 pièces papier . 1 pièce imprimée.

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

- Extrait des registres de la principauté de Porcien touchant les aveux, dénombrements et compositions de fiefs de ladite principauté (après 1608).
- Lettres de Louis XIV enjoignant au bailli de Château-Porcien de faire commandement, à la requête du duc de Mazarin, à tous détenteurs et propriétaires d'héritages sujets aux redevances envers le Duc, de faire les foi et hommage dus, d'en bailler dénombrement (Paris, & juin 1673).
- Commission délivrée au procureur fiscal de la principauté de Château-Porcien pour faire procéder, par saisie, sur tous les fiefs, terres et seigneuries tenus en foi et hommage du duc de Mazarin, faute de droits non payés et de devoirs non rendus (1673).
- Ordonnance du bailli de Château-Porcien, à l'effet de faire rendre les foi et hommage dus par les vassaux de la principauté (3 juillet 1676).
- Mémoire pour le duc de Mazarin touchant quelques mouvances de la principauté de Porcien : Givron appartenant en partie à M. des Ayvelles, baron de Chaumont . Son, mouvant de ladite principauté et de Chaumont . le fief appelé "mateau", possédé par Me de Rocqueviel . un autre appartenant au sieur de Mestayer . Sery, en partie au président de Mesmes, par échange avec le sieur d'Ivory (s.d.).
- Récépissé d'Antoine Pasté, avocat en Parlement, procureur fiscal de la ville et principauté de Château-Porcien, des actes de foi et hommage, aveux et dénombrements des vassaux concernant ladite principauté (7 décembre 1733).
- Etat des aveux et dénombrements qui sont dans les archives de la principauté de Porcien, dont le sieur Pasté, procureur fiscal, est chargé, suivant son récépissé du 7 décembre 1733, lesquels ont été fournis au duc de Mazarin, prince de Porcien, par les vassaux de ladite principauté de 1669 à 1733.
- Etat des fiefs mouvant de la principauté de Château-Porcien (1735).
- Mémoire pour M. Caulet, intendant du duc de Mazarin, concernant les mouvances, foi et hommages et autres affaires de la principauté de Château-Porcien (s.d.).
- Etat du produit de la mouvance (relief, quint et requint) des vassaux de la principauté de Château-Porcien, pendant quinze années, depuis et compris 1767 jusqu'à 1781, y compris net, 20 374 l. 15 s. 5 d. (5 mars 1782).

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : T 682, anc. 85