Sauzet : Rapport sur la consistance de la seigneurie, 1644.Opposition par Jean d'Armand à la prise de possession par le Prince, 1642.Transaction entre les habitants et le seigneur, 1338.Reconnaissances générales au profit du Prince, 1656.Pièces concernant le terrier, les cens et rentes, divers droits, 1656.Baux, 1728.

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E - Duché de Valentinois

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/E/1-MC/APM/E/197

Date

1309-1793

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Duché de Valentinois

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/E/115-MC/APM/E/117

Date

1338-1770

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/E/115

Date

1338-1728

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

NC Numérisé

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Existence et lieu de conservation de copies

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Notes

Ancienne cote : E 115