G - Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/G/1-MC/APM/G/74

Date

1066-1793

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze

Conditions d'accès

communicable

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/G/1-MC/APM/G/64

Date

1066-1793

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

communicable

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/G/27-MC/APM/G/37

Date

1350-1790

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

communicable

Langue des unités documentaires

français

Dossier du traité entre le Prince de Monaco et les officiers du comté portant que lesdits officiers seront maintenus dans l'exercice de leurs offices, qu'ils seront admis au payement du droit annuel, qu'ils conserveront les noms, rangs et dignités dont ils jouissaient, 29 novembre 1643. Fragments de procédures relatives à l'opposition des officiers de Murat à l'enregistrement des lettres patentes de mai 1644 qui ordonnaient la vérification de ladite transaction, 1644. Pièces diverses concernant les droits payés par les officiers : droit annuel, centième denier, droit de confirmation, 1672-1782. Ordonnance originale signée du duc de Valentinois « prince administrateur de Monaco », 18 décembre 1739, avec cachet de cire aux armes, ouvrant le bureau pour le paiement du droit annuel « en la maison du sieur Froquières » (Acq. vente Aguttes, 8 juillet 2021, n° 68).  

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/G/28

Date

1643-1782

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : G 28