GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/49/1-MC/APM/GR/49/35

Date

1520-1742

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 49

Transaction entre Gaspard de Castellane, la commune de Moissac et la communauté d'Aups. 20 janvier 1539 (n. st.).

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/49/2

Date

20/01/1539

Origine

Archives du Palais de Monaco

Biographie ou Histoire

Accordant à cette dernière le droit de paissance sur le terroir de Moissac, avec clause de réciprocité pour la communauté de Moissac, l'usage des bois et le droit d'« explech ».

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

n. st.

Ancienne cote : 49, P.2