MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355
Archives Sites Grimaldi
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Fonds de la famille Grimaldi-Régusse
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
Ancienne cote : 49
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Accordant à cette dernière le droit de paissance sur le terroir de Moissac, avec clause de réciprocité pour la communauté de Moissac, l'usage des bois et le droit d'« explech ».
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
n. st.
Ancienne cote : 49, P.2
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