Aide à la recherche

GR - Fonds Grimaldi-Régusse

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/143/1-MC/APM/GR/143/41

Date

1554-1680

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 143

Arrèt de la Cour des comptes dans le procès entre Jean de Cambis, seigneur d'Oraison, les hoirs de Pierre Gensolins, seigneur de Janas, et autres forains possédant biens au terroir de Chàteaurenard, et la communauté dudit lieu, sur le paiement des tailles. 3 mars 1580.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/143/13

Date

03/03/1580

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

La Cour ordonne qu'il sera procédé à une nouvelle assiette de la taille, permet aux forains de nommer un syndic domicilié à Châteaurenard qui assister aux délibérations du conseil en tout ce qui peut intéresser les forains et à la reddition des comptes, etc. 

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 143,P.13