« Lettres pattantes du 8e mars 1676, en faveur de Mre Gaspard de Grimaldis, président à Mortier en la Cour de Parlement de Provence, portant attribution de voix, etc.

Aide à la recherche

GR - Fonds Grimaldi-Régusse

Déplier tous les niveaux

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Pièces concernant les offices de MM. de Grimaldi- Regusse au Parlement de Provence. 1653-1720.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/12/1-MC/APM/GR/12/16

Date

1653-1720

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 12

« Lettres pattantes du 8e mars 1676, en faveur de Mre Gaspard de Grimaldis, président à Mortier en la Cour de Parlement de Provence, portant attribution de voix, etc. » 10 juin 1676.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/12/2

Date

10/06/1676

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Cornine conseiller de la Grand Chambre pendant les dix années de la survivance en faveur de Mre Charles de Grimaldi, son père, avec la requete y jointe et responce du procureur géneral.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 12, P.2