Procès contre le chapitre Notre-Dame des Dons de la Ville d'Avignon et les sieurs Barème de Mauville au sujet de la directe que le Chapitre prétendait sur l'Isle Notre-Dame de Jusula et ses dépendances, et à cause des usurpations faites sur les domaines, paluds, terres gastes, etc., dépendant des baux par le sieur de Mauville, 1711-1716 . et pièces produites, 1254-1610.

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F - Marquisat des Baux et seigneurie de Saint-Rémy

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Marquisat des Baux et seigneurie de Saint-Rémy

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/F/1/1-MC/APM/F/59

Date

1254-2016

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Marquisat des Baux et seigneurie de Saint-Rémy

Langue des unités documentaires

français

Marquisat des Baux

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/F/1/1-MC/APM/F/45

Date

1254-1944

Origine

Archives du Palais de Monaco

Langue des unités documentaires

français

Procès contre le chapitre Notre-Dame des Dons de la Ville d'Avignon et les sieurs Barème de Mauville au sujet de la directe que le Chapitre prétendait sur l'Isle Notre-Dame de Jusula et ses dépendances, et à cause des usurpations faites sur les domaines, paluds, terres gastes, etc., dépendant des baux par le sieur de Mauville, 1711-1716 . et pièces produites, 1254-1610.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/F/26

Date

1254-1716

Origine

Archives du Palais de Monaco

Langue des unités documentaires

français

Existence et lieu de conservation de copies

Mi : 578 vues

Notes

Ancienne cote : F 26

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