Procès sur le valet de ville, crée et habillé d'une livree par les consuls du Castellet, dont les attributions étaient au préjudice de celles du sergent ordinarne, et sur le greffier prétendu par la communauté du Castellet. 1670-1680.

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GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Procès annexes au procès des tailles, entre Vincent de Lombard, seigneur du Castellet, et la communauté. 1613-1680.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/114-MC/APM/GR/120

Date

1613-1680

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 114-120

Procès sur le valet de ville, crée et habillé d'une livree par les consuls du Castellet, dont les attributions étaient au préjudice de celles du sergent ordinarne, et sur le greffier prétendu par la communauté du Castellet. 1670-1680.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/119

Date

1670-1680

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 119

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