MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355
Archives Sites Grimaldi
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Fonds de la famille Grimaldi-Régusse
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
Ancienne cote : 54
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
- sur l'édit des francs fiefs, 1653-1672 .
- la créance des livres des marchands.
- l'édit de l'action de retrait lignager.
- la réformation de la noblesse.
- la peste de 1664.
- les gens de guerre et levées de gens de guerre, 1666 .
- les atroupements et convocations de com- munautés et particuliers, pour se distraire de la juridiction du Parlement, 1659
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
Ancienne cote : 54, P.37-70
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.