Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Fonds de la famille Grimaldi-Régusse
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Conditions d'accès
Communicable
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Notes
Ancienne cote : 54
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
- sur l'édit des francs fiefs, 1653-1672 .
- la créance des livres des marchands.
- l'édit de l'action de retrait lignager.
- la réformation de la noblesse.
- la peste de 1664.
- les gens de guerre et levées de gens de guerre, 1666 .
- les atroupements et convocations de com- munautés et particuliers, pour se distraire de la juridiction du Parlement, 1659
Conditions d'accès
Communicable
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Notes
Ancienne cote : 54, P.37-70
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