T - Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/1-MC/APM/T/1419

Date

687-2014

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/160-MC/APM/T/654

Date

0887-1879

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/582-MC/APM/T/654

Date

887-1791

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Droit de banvin en la prévôté de Donchery, 1608-1679 

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/604

Date

1608-1679

Particularité physique

Liasse. 2 cahiers et 4 pièces papier.

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

- Baux du droit de banvin appartenant au duc de Rethelois en la ville et prévôté de Donchery, à Onésine Queudier, marchand à Donchery, pour six années, moyennant 143 l. par an (19 avril 1608) .à Hilaire Seguin, marchand à Donchery, pour 156 l. par an (5 avril 1614) .à Nicolas Dilly le jeune, hostelain à Donchery, pour 42 l. par an, outre 102 l. qu'il doit payer et autres charges (27 mars 1620) .à Jean Labassée, marchand hôtelier à Donchery, pour 155 l. par an (8 février 1664).
- Ordonnance de Canelle, lieutenant général du bailliage de Mazarin, à Melchior Lombart, receveur, de fournir 50 l. pour le procès du banvin de Donchery et de Warcq, contre Jean Rouvelin, fermier général des aides (4 octobre 1666).
- Requête du duc de Mazarin à la Cour des Aides pour être reçu à produire, par production nouvelle, des titres relatifs au banvin dans le procès qu'il a contre Jean Rouvelin, ci-devant adjudicataire des aides de France, au sujet du banvin de Donchery et de Warcq (6 février 1679).

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : T 604, anc. 78