Convention et accord passé entre la dame et la demoiselle de Châteauneuf au sujet de l'anoblissement et affranchissement des tailles de leur maison de Pontevès et de l'encadastrement de la terre noble du Parterre. 23 mars 1717

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Titres de la famille de Balon. 1495-1791.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/321-MC/APM/GR/325

Date

1495-1791

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 321-325

Pièces et mémoires concernant des affaires dont M. de Balon eut à s'occuper comme conseiller au Parlement. 1717-1789.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/325/1-MC/APM/GR/325/65

Date

1717-1789

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 325