GL - Inventaire Evêché de Grasse et Abbaye de Lérins

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GL/1/1-MC/APM/GL/30/4

Date

Xe-XVIIe siècle

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Inventaire Evêché de Grasse et Abbaye de Lérins

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GL/18/1-MC/APM/GL/18/2

Date

1291-1475

Particularité physique

Liasse. 2 pièces parchemin

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Existence et lieu de conservation de copies

Mi : 10 vues

Notes

Ancienne cote : GL 18

Sentence du juge de la Cour royale de Grasse, remettant aux officiaux de la Cour temporelle d'Opio le procès avec condamnation aux dépens de Louis Francon de Châteauneuf, et de Geoffroy Hugues de Grasse qui s'étaient battus jusqu'à effusion de sang dans le territoire d'Opio , ladite sentence rendue à la requête d'Isnard, évêque de Grasse, et sur le vu d'un privilège de Charles, roi de Jérusalem et de Sicile et comte de Provence, donné à Aix le 20 novembre 1291, confirmant aux évêques de Grasse les droits de punition et de juridiction sur le territoire d'opio, sauf pour le cas d'homicide. Grasse, 8 août 1475.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GL/18/2

Date

08/08/1475-20/11/1291

Particularité physique

Expédition originale de notaire sur parchemin.

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

A la suite : Privilège de Charles II, roi de Jérusalem et de Sicile, comte de Provence, confirmant la remise faite par Alphonse, roi d'Aragon, à l'église d'Antibes, de tous les droits d'albergue, justice et autres qu'il percevait sur cette ville, sauf les chevauchées et la donation de Raymond-Béranger à ladite église des précédentes chevauchées et des droits de punition et juridiction entière sur les châteaux d'Opio et de Mozanis, sauf en ce qui concerne les homicides. Aix, 20 novembre 1291.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Existence et lieu de conservation de copies

microfilms

Notes

Expédition faite à la requête d'Isnard, évêque de Grasse.

Ancienne cote : GL 18, P.2