MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355
Archives Sites Grimaldi
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Fonds de la famille Grimaldi-Régusse
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
Ancienne cote : 149
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Ceux-ci sont autorisés à porter le chaperon et à avoir un valet de ville en livree.
Quittance en faveur du Président de Lombard de tous les arrérages des tailles, et quittance en faveur de la communauté de 800 livres et arrérages de pension due au seigneur. 11 août 1711.
A propos du port du chaperon, il est produit un arrét du Parlement dans le procès entre Magdallon de Vintimille, des comtes de Marseille, seigneur d'Ollioulles, baron de Tourves, et les consuls d'Ollioulles, au sujet du port du chaperon et autres livrées consulaires, 14 juin 1634 (p. 28-29). une permis- sion donnée par le Roi aux consuls de la Ciotat de porter le chaperon de velours cramoisin au lieu de celui en satin violet qu'ils avaient auparavant, juin 1643 (p. 30).
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
Ancienne cote : 149,P.27
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