Procès entre Charles de Grimaldi-Regusse et Louis de Blacas, seigneur d'Aups. 1652.

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GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Procès pendant par-devant le Parlement de Grenoble entre Charles de Grimaldi-Regusse et Gaspard de Fabri, seigneur de Fabrègues, et Antoine Rainoard, d'Aups, au sujet du droit de sixain que ces derniers refusaient à Charles de Grimaldi sur le territoire de Moissac. 1475-1656.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/26/1-MC/APM/GR/26/57

Date

1475-1656

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 26

Procès entre Charles de Grimaldi-Regusse et Louis de Blacas, seigneur d'Aups. 1652.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/26/5 MC/APM/GR/26/19-MC/APM/GR/26/20 MC/APM/GR/26/28 MC/APM/GR/26/56-MC/APM/GR/26/57

Date

1652

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 26, P.5, 19, 20, 28, 56 et 57

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