Arrêt du Conseil pour la vérification des titres et pancartes des péages qui se lèvent par terre dans la Provence. 14 avril-20 juin 1667.

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Procès annexes au procès des tailles, entre Vincent de Lombard, seigneur du Castellet, et la communauté. 1613-1680.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/114-MC/APM/GR/120

Date

1613-1680

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 114-120

Procès pour le droit de leyde réclamé par Vincent de Lombard sur tous les fruits vendus ou achetés au lieu du Castellet par les étrangers, principalement par les patrons génois qui abordent à la cote de Provence et achètent du vin dans le terroir du Castellet, et par les étrangers qui y vendent du drap et du tinge. 1669-1671.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/117/1-MC/APM/GR/117/71

Date

1669-1671

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 117