GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Procès entre Jean-François-Louis d'Allard, seigneur de Néoules, et divers particuliers. 1745-1759.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/269

Date

1745-1759

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Savoir : Joseph Brémond, dit Lange, pour délit de pòche (1745). François Bourguignon et autres, qui refusaient de travailler pour le seigneur (1751). Pierre Blanc, boulanger, de Solliers, pour dette de blé (17.51). Jean André, de Signe, fermier du seigneur, son débiteur de 3.000 livres et des intérèts (1750-1751). Jean-Baptiste Aurenge, menuisier, de Toulon, pour non paiement de bois de noyer pris sur la terre de Néoules (1753). Joseph Pascallet, mégier de la terre de Néoules, pour inéxécution des conditions du bail (1751-1755). Jean- Baptiste Augier, de Néoules, pour passage interdit sur les propriétés du sieur d'Allard (1754-1755) . Jean-Baptiste Emeric, dit Sacerdos, pour dette (1757). les habitants de Néoules, qui chassent les petits oiseaux avec les pièges dits « leques, esparenques ou arquets ». 1759.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 269