Transaction entre Antoine de Blacas, coseigneur d'Aups, et Honorat de Castellane, seigneur de Moissac, à propos du quart de la juridiction de Moissac. 12 septembre 1475.

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GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Procès pendant par-devant le Parlement de Grenoble entre Charles de Grimaldi-Regusse et Gaspard de Fabri, seigneur de Fabrègues, et Antoine Rainoard, d'Aups, au sujet du droit de sixain que ces derniers refusaient à Charles de Grimaldi sur le territoire de Moissac. 1475-1656.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/26/1-MC/APM/GR/26/57

Date

1475-1656

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 26

Transaction entre Antoine de Blacas, coseigneur d'Aups, et Honorat de Castellane, seigneur de Moissac, à propos du quart de la juridiction de Moissac. 12 septembre 1475.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/26/1

Date

12/09/1475

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 26, P.1

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