MC/APM/T/1-MC/APM/T/1419
Archives Sites Grimaldi
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Origine
Présentation du contenu
- Mémoires, édits et décisions sur l'exercice du droit d'établir des tabellions dans les seigneuries d'Alsace : 1 pièce parchemin et 45 pièces papier (1575-1775).
- Droits de tabellion, de lods et de ventes : 8 pièces papier (1592-1784).
- Droits dans les affaires de délits forestiers.
Relevé du produit des sentences forestales de 1752 à 1754. 2 pièces papier.
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Mi : 228 vues
Notes
Ancienne cote : T 970
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