Pièces concernant le procès du Prince contre M. Guy de Passefous, seigneur de Carbonnat, Henri de Saint-Martial de Puydeval, baron de Courez, au sujet de la foi et hommage dus au Prince sur la terre de Carbonnat, 1690-1694. Conflit relatif à la possession de l'ancien banc de la Prévôté dans l'église de Vic attribué aux consuls de la ville et contesté par les officiers du présidial, 1652-1750. Procès contre les officiers de la maîtrise de Saint-Flour, 1750.

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G - Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze

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Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/G/1-MC/APM/G/74

Date

1066-1793

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze

Conditions d'accès

communicable

Langue des unités documentaires

français

Comté de Carlades

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/G/1-MC/APM/G/64

Date

1066-1793

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

communicable

Langue des unités documentaires

français

Procès

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/G/41-MC/APM/G/49

Date

1284-1790

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

communicable

Langue des unités documentaires

français