T - Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/1-MC/APM/T/1419

Date

687-2014

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/862-MC/APM/T/949

Date

1226-1837

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Chapitre de Noyon 

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/883

Date

1706-1785

Particularité physique

Liasse. 13 pièces.

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

- Transaction entre le comte Louis de Guiscard et le chapitre de Noyon au sujet des biens acquis au chapitre par le comte de Chaulnes (1706).
- Arrêt de la Cour qui condamne le chapitre pour "l'insuffisante charité" des aumônes à eux ordonnées (1709).
- Transaction entre le duc d'Aumont et le chapitre concernant des échanges (1737).
- Arrêt d'homologation d'une transaction passée entre le duc d'Aumont et le chapitre, le 30 avril 1765.
- Reconnaissance faite par Louis-Marie d'Aumont au profit des prieurs, curé et marguilliers de l'église Saint-Eloy de Noyon (1785).

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : T 883