GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/237/1-MC/APM/GR/237/12

Date

1609-1635

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 237

Sentence arbitrale dans le procès entre Francois d'Émenjaud et les consuls et communauté de Néoules. 17 décembre 1609.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/237/1

Date

1580-1609

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Sur le paiement des tailles des biens roturiers que possede Émenjaud, tant au nom d'Isabeau de Thomas que de Catherine sa mère. Pour les biens acquis de son chef, Francois II payera les tailles depuis 1580 jusqu'en 1608, soit 66 livres 1 sou 2 deniers.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 237,P.1