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Cote/Cotes extrêmes
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Duché de Valentinois
Conditions d'accès
Communicable
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Affaire Rousselet, 1770.
Affaire Morel, 1770.
Affaire Henri Branche et Cie, 1785.
Procédures isolées, 1700-1702.
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NC Numérisé
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Notes
Ancienne cote : E 166
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