MC/APM/F/1/1-MC/APM/F/59
Archives Sites Grimaldi
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Marquisat des Baux et seigneurie de Saint-Rémy
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
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Origine
Langue des unités documentaires
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Origine
Présentation du contenu
Actes, mémoires, lettres concernant la quantité de bestiaux que peuvent faire paître des fermiers dans la commune des Baux, 1370-1698.
Acquisition du domaine par la communauté, cession et transport à Antoine de Villeneuve, 1631-1641.
Transaction entre Honoré II et la communauté, 16 avril 1649.
Consultations et mémoires concernant ladite transaction, 1691-1754.
Demande de consentement du Prince à l'homologation d'un règlement par la communauté à l'égard des valets de campagne, 1784.
Translations de foire de la ville des Baux au hameau de Mouriès, 1765.
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Existence et lieu de conservation de copies
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Notes
Ancienne cote : F 4
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