F - Marquisat des Baux et seigneurie de Saint-Rémy

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/F/1/1-MC/APM/F/59

Date

1254-2016

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Marquisat des Baux et seigneurie de Saint-Rémy

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/F/1/1-MC/APM/F/45

Date

1254-1944

Origine

Archives du Palais de Monaco

Langue des unités documentaires

français

Rapports avec la commune

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/F/4

Date

1370-1784

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Actes, mémoires, lettres concernant la quantité de bestiaux que peuvent faire paître des fermiers dans la commune des Baux, 1370-1698.
Acquisition du domaine par la communauté, cession et transport à Antoine de Villeneuve, 1631-1641.
Transaction entre Honoré II et la communauté, 16 avril 1649.
Consultations et mémoires concernant ladite transaction, 1691-1754.
Demande de consentement du Prince à l'homologation d'un règlement par la communauté à l'égard des valets de campagne, 1784.
Translations de foire de la ville des Baux au hameau de Mouriès, 1765.

Langue des unités documentaires

français

Existence et lieu de conservation de copies

Mi : 529 vues

Notes

Ancienne cote : F 4