Procès de Vincent de Lombard contre divers particuliers, pour délits commis dans les bois du Castellet, prin- cipalement pour coupes prohibées. 1645-1675.

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GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Procès entre Vincent de Lombard et divers particuliers, au sujet des droits féodaux prétendus par le seigneur du Castellet sur le territoire ou les bois dudit lieu. 1645-1675.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/110/1-MC/APM/GR/110/

Date

1645-1675

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 110

Procès de Vincent de Lombard contre divers particuliers, pour délits commis dans les bois du Castellet, prin- cipalement pour coupes prohibées. 1645-1675.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/110/140-MC/APM/GR/110/172

Date

1645-1675

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 110,P.140-172

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