« Mémoire pour Francois-Barthélemy de Bernardi de Sigoyer, clerc tonsuré de la ville d'Apt, contre le chapitre de Saint-Victor de Marseille.

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GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Affaires du Parlement de Provence du temps de Charles II de Grimaldi-Regusse et de Charles-Louis-Sextius, son fils, tous deux présidents à morder. 1702-1780.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/61/1-MC/APM/GR/61/

Date

1702-1780

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 61

« Mémoire pour Francois-Barthélemy de Bernardi de Sigoyer, clerc tonsuré de la ville d'Apt, contre le chapitre de Saint-Victor de Marseille. » Après 1767.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/61/45

Date

1765-1767

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Le 11 janvier 1765, le chapitre de Saint-Victor avait conféré audit Bernardi une place noble.

Cette collation obligeant son bénéficiaire à faire preuve de noblesse, ce dernier avait présenté aux commissaires des titres altérés pour la plupart et indignes de foi.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 61, P.45