E - Duché de Valentinois

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/E/1-MC/APM/E/197

Date

1309-1793

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Duché de Valentinois

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Procès 

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/E/136

Date

1770-1773

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Contre Rivoil, 1770.
Affaire du Sr Armand et du Sr Aupont, cessionnaire de Sr Monge, 1772.
Procès Gailland contre Allatère, 1773.

Conditions d'accès

NC Numérisé

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Existence et lieu de conservation de copies

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Notes

Ancienne cote : E 136