MC/APM/G/1-MC/APM/G/74
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G - Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze
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Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze
Cote/Cotes extrêmes
Date
1066-1793
Origine
Archives du Palais de Monaco
Présentation du contenu
Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze
Conditions d'accès
communicable
Langue des unités documentaires
français
Comté de Carlades
Cote/Cotes extrêmes
MC/APM/G/1-MC/APM/G/64
Date
1066-1793
Origine
Archives du Palais de Monaco
Conditions d'accès
communicable
Langue des unités documentaires
français
Procès
Cote/Cotes extrêmes
MC/APM/G/41-MC/APM/G/49
Date
1284-1790
Origine
Archives du Palais de Monaco
Conditions d'accès
communicable
Langue des unités documentaires
français
Procès.
Cote/Cotes extrêmes
MC/APM/G/48
Date
1768-1781
Origine
Archives du Palais de Monaco
Présentation du contenu
Procès contre :
Antoine Isara de Fraissinet, 1768-1769 .
Jean-Antoine Pradines, 1708 .
le substitut du procureur général en la sénéchaussée de Rions, 1770 .
les fermiers, 1775-1779 .
Gaston de Montsalvy au sujet du droit d'indemnité, 1779-1781.
Conditions d'accès
communicable
Langue des unités documentaires
français
Notes
Ancienne cote : G 48