MC/APM/G/1-MC/APM/G/74
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G - Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze
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Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze
Cote/Cotes extrêmes
Date
1066-1793
Origine
Archives du Palais de Monaco
Présentation du contenu
Comté de Carlades, vicomté de Carlat, Seigneurie de Naucaze
Conditions d'accès
communicable
Langue des unités documentaires
français
Comté de Carlades
Cote/Cotes extrêmes
MC/APM/G/1-MC/APM/G/64
Date
1066-1793
Origine
Archives du Palais de Monaco
Conditions d'accès
communicable
Langue des unités documentaires
français
Droits, cens, rentes.
Cote/Cotes extrêmes
MC/APM/G/8
Date
1693-1788
Origine
Archives du Palais de Monaco
Présentation du contenu
Actes, pièces, mémoires concernant les ventes de cens et rentes, 1696-1707.
Arrêts du Conseil d'Etat, mémoires, lettres missives concernant les droits de franc-fief, le centième denier, les droits de 13ème, le droit de 20ème, le droit annuel, le droit d'indemnité, 1693-1774.
Proposition faite au Prince d'achat de tous ses droits pour une somme de 600 000 livres, 1788.
Conditions d'accès
communicable
Langue des unités documentaires
français
Notes
Ancienne cote : G 8