T - Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/1-MC/APM/T/1419

Date

687-2014

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/160-MC/APM/T/654

Date

0887-1879

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/582-MC/APM/T/654

Date

887-1791

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Briancourt, 1593-XVIIIe siècle 

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/618

Date

1593-1730

Particularité physique

Liasse. 7 cahiers et 3 pièces papier .1 cahier imprimé.

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

- Enquête par Nicolas Richard, juge de la prévôté de Donchery, à la poursuite de Jean Charlot, receveur des duc et duchesse de Rethelois, contre Guillemette de Noirfontaine, veuve de Charles de La Glizeulle, demeurant à Briancourt, pour raison du droit de joinsson à eux dû à Briancourt (31 août 1593).
- Bail à Jean Leboeuf, grenetier pour le Roi au grenier à sel de Donchery, demeurant à Vendresse, des droits et domaines ordinaires des seigneuries de Briancourt et Montimont, pour six années, moyennant 135 l. t. par an (18 avril 1608).
- Rente ducale (5 mars 1613 .minute).
- Avertissement pour Charles de Gonzague et Jean Grandfevre, fermier du domaine de Briancourt, contre Olivier Le Roy, se disant archer des gardes du corps du Roi touchant le droit de joinsson (3 mai 1622).
- Enquête par Charles Colbert, lieutenant général au bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims, à la diligence de Charles de Gonzague de Clèves, duc de Rethelois, contre Olivier Roy, archer des gardes du corps du Roi, ayant pris fait et cause pour Pierre Chariot, au sujet du droit de joinsson (13 juin 1622).
- Résumé des enquêtes de 1593 et de 1622 (XVIIIe siècle).
- Bail du domaine de Briancourt et Monthiemont à Jean Grandfèves, marchand à Donchery, pour 155 l. par an (27 mars 1620) .à Nicolas Richart, notaire à Donchery, pour 120 l. (1ermai 1626).
- Mémoire signifié pour le duc de Mazarin, intervenant, demandeur et défenseur, contre Abraham Vilain, teinturier à Sedan, défendeur et demandeur, et Me Nicolas Fouquet, de Montimont, défendeur, touchant la seigneurie de Briancourt que ledit Vilain veut usurper (vers 1730).
- Mémoire sur le refus de Louis-Philbert de La Grive des Assises, seigneur de Rehon et de Heumont, chanoine de Saint-Méry, propriétaire d'une ferme sise à Briancourt, qui lui est échue par partage, de payer les droits seigneuriaux à Jean-Robert Mahault, fermier du domaine de la prévôté de Donchery (XVIIIe siècle).

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : T 618, anc. 80