T - Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/1-MC/APM/T/1419

Date

687-2014

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Inventaire des archives du Comté et Duché de Rethel-Mazarin au Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/3-MC/APM/T/27

Date

1200-1786

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

1540-1692. Comté et duché de Rethel : terrier.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/T/27

Date

1540-1692

Particularité physique

Liasse. 3 pièces parchemin . 1 pièce et 2 cahiers papier . 3 sceaux.

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

- Extrait du terrier fait par Gilles Duhan, notaire royal au bailliage de Vitry, commissaire député, le 16 janvier 1540, en vertu des lettres patentes en forme de terrier, obtenues du roi François Ier, par Jean de Laval, seigneur de Châteaubriand, Menault de Martory, évêque de Conserans, tuteurs de Henry de Foix, comte de Rethelois, en date du 20 mars 1539, pour les prévôtés de Brieulles-sur-Bar et d'Omont.
- Commencement du XVIIe siècle, écriture de Pierre Camart, avec ce titre : "Mémoire de Pierrre Camart, portant enseignement des droits du duché".
- Lettres de Charles, roi de France, en forme de mandement terrier, accordées au comte de Rethelois et enjoignant aux vassaux et autres détenteurs, qu'ils aient, incontinent et sans délai, à reconnaître et bailler par écrit et déclaration, les héritages et choses qu'ils tiennent du comté, "les confrontations d'iceulx et quelles charges et déboires en doibvent, aussy ceulx faire escripre et enregistrer par noms et surnoms, ès papiers et terrier dudict exposant&" (Paris, 11 juillet 1562).
- Mandement du bailli du comté de Rethelois, au premier sergent royal dudit bailliage, pour qu'en conformité des lettres de terrier accordées par le Roi, le 11 juillet 1562, au comte de Rethelois, il soit fait un nouveau papier terrier . et, à cet effet, d'assigner tous les détenteurs et possesseurs d'héritages mouvant dudit comté, à reconnaître le comte pour leur seigneur, de payer les droits qu'ils peuvent devoir, et passer titre nouvel, en sa faveur, des héritages et fiefs par eux possédés (5 août 1562).
- Lettres patentes du roi Henri III, pour la confection du terrier de Rethelois (27 avril 1586).
- Lettres patentes de Louis XIV, pour la confection du terrier de la seigneurie de Brieulles-sur-Bar (24 décembre 1669).
- Lettres patentes de Louis XIV, pour la confection du papier terrier du duché de Mazarin, ci-devant Rethel, principauté de Château-Porcien et Marquisat de Montcornet, obtenues par le duc de Mazarin (12 mars 1692).

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : T 27, anc. 4