GR - Fonds Grimaldi-Régusse

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Audiences du bayle Simon Tourniaire, et de son suppléant Honoré Millot. Janvier-5 décembre 1671.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/320

Date

01/01/1671-05/12/1671

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Du 7 janvier 1671. Entre Auguste de Thomas, sieur de la Garde, président à morder au Parlement de Provence, demandeur en paiement de 4.600 livres, et Honoré Millot, Balthasar Emeric et autres, de Néoules (fol. 5 v°). Du 23 février 1671. Poursuite du procureur juridictionnel contre Laurent Labat, marchand « boisquatier » de Belgentier, « pour avoir faict transpourter hors de la terre dudit Neullos quantité de legnen proventi des roures que Me Gassili, notaire du lieu de Belgentier luy a vandu..., sans en avoir payé ni arresonné le droict de leide deub au seigneur... a raizon de quatre soulz pour chacque charrette » (fol. 14). Henri Dolle, docteur en théologie, vicaire de Néoules, réclame le paiement de 6 livres que Joseph Brémond lui doit pour l'enlèvement du corps de sa mère (fol. 14 v°). Du 6 avril 1671. François Chabert demande le paiement de 3 livres pour deux journées de labour avec son bétail, données à Guérin Juvénal, de Néoules (fol. 17). Du 18 août 1671. Comparution du procureur juridictionnel au nom des particuliers de Néoules. 11 expose que « bien que les pieces de quatorze souls six deniers soint de poix, suivant le nouveau poix ordonné par Nosseigneurs de la Cour de Parlemant de ce paîs, neammoings presque tous les habitans dudit lieu les reffuzent, plutost par leur ignorarne que aultrement, ce qui cauze ung grand domage et intheretz a ceulx qui ont de vandre ou achepter danrrées, mais de telle sorte que le negoce ce treuve tout affect (sic) perdu ». Le bayle ordonne en conséquence que vendeurs et acheteurs accepteront dorénavant la monnaie en question. La sentence sera criée et allichée (fol. 34 v°).

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 320