GR - Fonds Grimaldi-Régusse

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Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/61/1-MC/APM/GR/61/

Date

1702-1780

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 61

« Mémoire pour le grand-prieur, officiers et chapitre de l'abbaye de Saint-Victor de Marseille, demandeur en cassation de deux arrêts du Parlement de Provence. » 1724.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/61/41

Date

01/03/1723-26/06/1724

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Le premier de ces arrêts, daté du 1er mars 1723, ordonnait que tous les religieuxqui auraient l'âge prescrit pour être promus aux ordres,seraient tenus de s'y faire promouvoir jusqu'au presbytérat dans les trois mois, sous peine d'exclusion des hautes formes du chceur et de l'entrée au chapitre et sous peine de privation de leurs bénéfices, qui seraient appliqués à l'hôpital de Marseille.

Les religieux hors de leur couvent devraient s'y rendre dans la huitaine ou résider dans leurs bénéfices, sauf permission du supérieur, et ne paraître qu'en soutane et en manteau, avec une marque de leur ordre. Le deuxième arrêt, en date du 26 juin 1724, décrétait d'ajournement personnel le prieur, l'économe, le prieur de Saint-Pierre, etc.

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 61, P.41