Procès entre Jean-Joseph de Bérard, Sauveur Arnaudi et consorts, de Cucuron, et la communauté dudit lieu, à propos de l'altération des cotes cadastrales. 1726.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

GR - Fonds Grimaldi-Régusse

Déplier tous les niveaux

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/1/1-MC/APM/GR/355

Date

1025-1858

Origine

Archives du Palais de Monaco

Présentation du contenu

Fonds de la famille Grimaldi-Régusse

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français
latin

Affaires du Parlement de Provence du temps de Charles II de Grimaldi-Regusse et de Charles-Louis-Sextius, son fils, tous deux présidents à morder. 1702-1780.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/61/1-MC/APM/GR/61/

Date

1702-1780

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 61

Procès entre Jean-Joseph de Bérard, Sauveur Arnaudi et consorts, de Cucuron, et la communauté dudit lieu, à propos de l'altération des cotes cadastrales. 1726.

Cote/Cotes extrêmes

MC/APM/GR/61/58

Date

1726

Origine

Archives du Palais de Monaco

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

français

Notes

Ancienne cote : 61, P.58

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.